Procès-Verbal des délibérations de l’assemblée générale du 4 mars 2017
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Environnement Dhuis et Marne 93 Association agréée de protection de l'environnement, article L.141-1 du code de l'environnement à Clichy-sous-Bois, Gagny, Le Raincy, Montfermeil, Neuilly-sur-Marne, Neuilly Plaisance, Villemomble Association locale d’usagers, article R.121-5 du code de l’urbanisme auparavant Gagny Environnement |
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Gagny, le 08 mars 2017 |
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Procés-verbal des délibérations de l’Assemblée Générale du 4 MARS 2017 au théâtre André Malraux à Gagny |
La présidente souhaite bienvenue à tous les participants et les remercie d’être venus aussi nombreux.
Ordre du jour
Première partie: Assemblée Générale statutaire :
1- Rapport d’activité de la présidente
2- Rapport financier de la trésorière
3- Cotisation 2018, dons
4- Renouvellement des autorisations à la présidente pour agir en justice
6- Renouvellement partiel du conseil d’administration
8- Vote
Deuxième partie :
1- Nous vous présenterons des exposés et projections, un affichage, sur les dossiers suivants :
- les plans locaux d’urbanisme
- la pollution de l’air
2- Résultats du scrutin
3- Interventions, questions, débats.
1-RAPPORT D’ACTIVITE DE LA PRESIDENTE
« 2016 a été l’année de tous les Plans Locaux d’Urbanisme, puisque les communes se sont empressées de déposer leur PLU pour qu’il soit entériné avant la date butoir du 27 mars 2017.
Je vous redis l’importance de ces plans qui décident de ce que seront nos communes pour les années à venir.
2016 a été l’année de la mise en route effective du territoire Grand Paris Grand Est, des premiers travaux du T4 à Clichy-Montfermeil et de la programmation de la ligne de métro du Grand Paris.
Mais 2016 a aussi été l’année des tristes records de pics de pollution en région parisienne.
On peut regretter que les PLU présentés n’aient pas pris la mesure de ce qu’est un territoire et n’aient pas tenu compte des projets intercommunaux et des questions environnementales, comme celles des déplacements et des pollutions, qui s’affranchissent des frontières communales.
Nous attendons pour 2017, un projet territorial cohérent, centré sur l’environnement, qui ne se résume pas à la juxtaposition de projets communaux et qui s’élabore en concertation avec les habitants et les associations. »
La présidente constate que, sur les 139 membres que compte l’association, 58 adhérents sont présents et 15 adhérents, par leur délégation de pouvoir, ont tenu à participer à cette assemblée, soit 73 votants. Elle constate que le quorum est atteint et déclare la 38ème assemblée générale ordinaire valablement réunie pour délibérer conformément aux statuts.
La présidente présente :
- les adhérents, au nombre de 139 sont tous des personnes physiques et des bénévoles.
- les membres du conseil d’administration en 2016, compris dans les 139 adhérents et bénévoles :
Brigitte Mazzola : présidente
Antoine Audebrand : administrateur
Thierry Carayol : administrateur
Virginie Dejean : administratrice
Francis Redon : secrétaire
Monique Rémond : trésorière
Claude Schneider : administrateur
Gilles Terpin : administrateur
Béatrice Thomas : administratrice
Alain Boyer a rejoint le conseil d’administration en cours d’année comme administrateur et nous apporte sa très bonne connaissance de Neuilly-Plaisance
- les personnes associées :
Jean Denis, chargé de mission
Jean-Claude Imadali suit les dossiers des permis de construire, des antennes relais, de l’affichage publicitaire
Philippe Afonso nous assiste pour les questions informatiques
Didier Julien-Laferrière suit les dossiers qui concernent Neuilly-sur-Marne
Jean-Pierre Comet suit les dossiers des PLU
La présidente les remercie ainsi que les adhérents pour leur soutien dans des situations souvent délicates. Elle lance un appel à toutes les bonnes volontés pour rejoindre le conseil d’administration ou pour tenir les stands EnDeMa lors des forums ou apporter des connaissances ou des aides ponctuelles dans les dossiers suivis par l’association. Elle en appelle à tous pour faire connaître les actions et le site d’EnDeMa 93.
En 2016, nous avons tenu 9 conseils d’administration et 10 réunions dématérialisées.
Cette année encore, l’association a agi avec la volonté de travailler à la préservation de l’environnement.
- L’Etat
Métropole du Grand Paris
- Suivi de la création du territoire Grand Paris Grand Est
Transports en Île de France: Grand Paris Express
- Suivi du dossier
- Participation aux réunions d’information
- Le Préfet
Participation en expert du développement durable auprès de la Commission départementale d’Aménagement Commercial et Cinématographique
Participation à la commission de désignation des commissaires enquêteurs
Echanges avec les services préfectoraux
- Sur les carrières de l’est, de l’ouest
- Sur les Plans Locaux d’Urbanisme
- Le Conseil Régional
Suivi du projet d’aménagement du Montguichet par l’Agence des Espaces Verts de la Région Île de France
Implication dans le Plan Régional d’Elimination des DEchets de Chantier (PREDEC)
Courriers au Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF)
- Concernant les lignes de bus 604 et 623
- Concernant l’implantation d’un parc relais à la gare de Chenay Gagny
Suivi du contrat de Développement Territorial Est de la Seine-Saint-Denis
- Le Conseil Départemental
Participation à des réunions
- Sur les parcs : suivi de la création du parc de la Fosse Maussoin
- Sur les déchets
Courriers
- Sur le nouveau collège prévu pour les communes de Gagny, Le Raincy, Villemomble
- Les communes du secteur
Courriers
- Demandes de participation au forum des associations de chaque commune
- Suivi de dossiers : abattage d’arbres
- Demande de réunion sur le Linky
- Suivi de permis de construire
Actions
- Participation aux réunions avec les Personnes Publiques Associées sur le PLU de chaque commune
- Inventaire des arbres remarquables
- Participation aux enquêtes publiques des PLU
- Participation aux enquêtes publiques concernant les communes
(Tableau en annexe)
Actions à Gagny
Aides aux gabiniens
- Démarches conjointes pour examiner des permis de construire et intervenir auprès des services municipaux
Antenne relais 96 chemin des Bourdons
- Courriers
- Réunions en mairie
- Suivi du dossier par un avocat
- Carrière de l’est Gagny/Montfermeil/Chelles
Suivi du projet d’aménagement du Montguichet par l’Agence des Espaces Verts de la Région Île de France
1.9 Carrière de l’ouest Gagny/Le Raincy
Nuisances liées à l’activité des sociétés Marto et Oltram
- Contact avec les riverains
- Suivi de la mise en demeure du préfet à la Société Marto de sécuriser la partie Nord de la carrière
- Actions à Montfermeil/Clichy-sous-Bois
Participation à l’enquête publique du Contrat de Développement Territorial Est Seine-Saint-Denis
Suivi de l’aménagement du Sempin et de l’apport des terres des chantiers du Grand Paris
Suivi du dossier de la Fosse Maussoin
Suivi du dossier de la forêt de Bondy
- Une procédure de classement de la forêt de Bondy en forêt de protection a été demandée.
- Actions à Neuilly-Plaisance
Demande de protection de la Fontaine des enfers
Suivi de l’aménagement de la voie Lamarque
- Actions à Neuilly-sur-Marne
Suivi du dossier de la ZAC de Maison-Blanche
Suivi du dossier de la ZAC A103Nord
Suivi des projets sur Ville-Evrard
- Actions à Villemomble
Suivi du dossier des points noirs de bruit de la voie ferrée
- Associations
Adhésion, suivi des actions, participation :
France Nature Environnement
- EnDeMa 93 relaie les informations et participe aux actions
France Nature Environnement Île de France
- EnDeMa 93 est membre du conseil d’administration
- Participe aux sessions de formation
- Promotion de la BD sur la qualité de l’air
- Dossier Europacity
- Dossier Jeux Olympiques
Pro Natura
Paysages de France
Association nationale de défense du paysage
PRIARTéM
Pour Rassembler, Informer et Agir sur les Risques liés aux Technologies Electromagnétiques
Environnement 93
- EnDeMa 93 est membre du conseil d’administration
- Participe aux réunions sur les questions environnementales en Seine-Saint-Denis (bruits aériens, déchets, Commission d’Aménagement Commercial, antennes relais, circulation, Dhuis, fort de Vaujours, parc de la Poudrerie, parc Georges Valbon, site Wipelec de Romainville…)
- Participe aux réunions sur les transports en Île de France
Amis Naturalistes des Coteaux d’Avron
- L’ANCA fait des inventaires de la faune et de la flore, des actions de sensibilisation du public et est reconnue pour son expertise de naturaliste.
Collectif de la haute île
- Suivi des projets sur ce site
- Nos actions de communication
Nouveau site Internet
Participation aux Forums des associations
- A Gagny et au Raincy
Informations sur les PLU
- RAPPORT FINANCIER ET PRESENTATION DES COMPTES ARRETES AU 31/12/2016
Les comptes sont présentés à l’écran et tous les adhérents ont leur exemplaire.
Charges
- Location de salles pour les réunions et l’Assemblée Générale
- Frais de fonctionnement faibles
- Frais de création du nouveau site : 2000€ en 2016
- Résultat négatif de 1004,42€
Bilan
Le fonds de réserve est assez important et stable
- COTISATION
Le conseil d’administration propose de maintenir la cotisation de 2018 à 20€.
- RENOUVELLEMENT DES AUTORISATIONS A LA PRESIDENTE POUR AGIR EN JUSTICE
L’assemblée générale s’exprime par vote pour renouveler le mandat :
- au conseil d’administration, pour représenter l’assemblée générale et décider en son nom, d’ester en justice, tant en demande qu’en défense, de former tous appels et pourvois, de consentir toutes transactions, en mandant pour ce faire sa présidente en exercice qui sera investie de tous les pouvoirs à ces effets,
- à la présidente, qui sera investie de tous les pouvoirs à ces effets entre deux conseils d’administration, chaque fois qu’elle le jugera nécessaire si les délais l’imposent, pour représenter l’association et décider en son nom, d’ester en justice tant en demande qu’en défense, de former tous appels et pourvois, de consentir toutes transactions. Dans ce cas, l’action engagée sera mise à l’ordre du jour du conseil d’administration suivant. Elle sera normalement poursuivie si ce conseil n’y met pas opposition.
- RENOUVELLEMENT PARTIEL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’administrateur sortant se représente : Claude Schneider.
Un nouvel administrateur se présente : Alain Boyer.
Les administratrices sortantes ne se représentent pas : Virginie Dejean, Béatrice Thomas.
- VOTES
- Approbation du rapport d’activité
- Approbation du rapport financier
- Cotisation 2018
- Autorisation pour agir en justice
- Renouvellement partiel du conseil d’administration
Les délibérations étant closes, il est procédé aux votes à bulletins secrets. Le résultat du scrutin est le suivant :
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Inscrits : 139 |
Présents : 58 |
Représentés : 15 |
Votants : 73 |
Exprimés : 73 |
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VOTE |
OUI |
NON |
Nuls ou abstentions |
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Rapport moral |
73 |
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Rapport financier |
71 |
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2 |
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Cotisation 2018 à 20€ minimum |
73 |
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Autorisation pour agir en justice |
73 |
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Renouvellement partiel du CA |
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ELECTION AU CA |
OUI |
NON |
Nuls ou abstentions |
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Schneider Claude |
73 |
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Boyer Alain |
73 |
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Le rapport d’activité, le rapport financier, le montant de la cotisation, l’autorisation pour agir en justice et le renouvellement partiel du conseil d’administration sont approuvés.
DEUXIEME PARTIE :
- EXPOSES ET PROJECTIONS
Les Plans Locaux d’Urbanisme
Le Raincy :
EnDeMa93 tient à souligner la qualité du travail d’élaboration du PLU, plus particulièrement dans le domaine environnemental, et l’exemplarité de la démarche partenariale mise en place qui a associée, entre autres, EnDeMa93, à la préparation des documents.
La commune a associé EnDeMa en amont à l’élaboration du PLU et retenu un grand nombre de nos propositions.
Le recensement des arbres remarquables est très sérieux et complet.
EnDeMa a obtenu des réponses positives sur :
- les aménagements sur les continuités douces à préciser
- les OAP à préciser
Les demandes d’EnDeMa qui n’ont pas été retenues :
- le classement en zone N de la parcelle AC136 située au-dessus du cimetière qui s'inscrit dans le corridor écologique de la trame verte et dans la politique de préservation des cônes de vues : la commune a agrandi le corridor écologique et diminué la consommation d’espace naturel. Une partie reste constructible. La difficulté de la commune est qu’il n’y a pas de foncier disponible.
La commune de Montfermeil est déjà dotée d’un PLU et d’un Plan Local d’Habitat. Il s’agit d’une modification du PLU.
EnDeMa93 a rencontré la directrice du service urbanisme et a obtenu des réponses positives sur :
- le développement du réseau de pistes cyclables
- le traitement des nuisances et pollutions : la qualité de l’air
- l’amélioration de la présentation du document, données complémentaires et précisions, mises à jour, éléments manquants complétés
Les demandes d’EnDeMa qui ne seraient pas retenues :
- l’inventaire des alignements d’arbres et des arbres remarquables
- l’Espace Boisé Classé du Bois des Ormes comporte une emprise constructible destinée à un agrandissement de la structure des Ormes ; notre demande de ne pas prendre d’espace ne sera pas retenue ; la commune envisage de déplacer cette emprise constructible pour que la mare et la partie actuellement boisée soient intégrées à l’EBC.
- l’OAP secteur de la côte du Change est un projet d’aménagement qui constitue une consommation d’espace ; notre demande de protéger ce cœur d’îlot vert ne sera pas retenue ; la commune indique ce projet représente une protection en ce qu’il permet d’éviter la construction de lotissements privés sur les grandes parcelles de jardins actuels.
EnDeMa93 a rencontré le directeur du service urbanisme et a obtenu des réponses positives sur :
- la préservation et le classement en zone N du parc René Martin et de la parcelle mitoyenne, du parc Jean Mermoz, des espaces naturels du site à proximité du parc de la Garenne et du site des emprises de l’ex A103, le corridor entre le parc de la Garenne et le plateau d’Avron, l’extension de la zone N des Enfers/Pique-bœufs.
- la modification de la zone UV en zone N
- la précision à apporter aux volets relatifs aux déplacements doux et à la trame verte de l’OAP « Continuités douces et écologiques » : plan, alignements d’arbres, arbres remarquables, zones de rencontre, zones piétonnes
- le traitement des nuisances et pollutions : la qualité de l’air, les points noirs de bruit ferroviaires, les murs antibruit le long des voies
- l’amélioration de la présentation du document, données complémentaires et précisions, éléments manquants complétés
Les demandes d’EnDeMa qui ne seraient pas retenues :
- l’introduction d’un coefficient de biotope
- le classement en zone N du site d’anciennes carrières à proximité du parc de la Garenne : une OAP précisera les intentions de la commune : école, logements, espace naturel
- la non-constructibilité sous les lignes à haute tension et la création d’un zonage spécifique UHT
- le classement en N des bords de la grande ceinture.
Le PLU a été soumis à l’avis des Personnes Publiques Associées (PPA) en 2016 et n’a pas été présenté en enquête publique. Les avis des PPA délivrés en mars 2016 comportaient de nombreuses réserves et recommandations, voire des appréciations négatives. Un nouveau projet de PLU est actuellement présenté aux PPA. L’avis d’EnDeMa93, en cours de rédaction, soulignera la consommation d’espaces naturels sur les anciennes carrières.
Le PLU est actuellement présenté aux PPA. Des réponses à nos questions ont été apportées lors de réunions. L’avis d’EnDeMa93, en cours de rédaction, portera, entre autres points, sur la préservation et le classement en zone N du site des emprises de l’ex A103.
Remarques et réponses aux questions :
- Participer aux enquêtes publiques des PLU
L’impact des PLU sur les espaces naturels des 7 communes par Thierry Carayol
Remarques et réponses aux questions :
- Protection des sites / consommation d’espaces naturels
- Protection de la trame verte entre les sites
- Protection des cônes de vues
- Inventaire des arbres remarquables
- Protection des délaissés de l’ex A103 sur les communes de Villemomble, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne
Présentation du site internet d’EnDeMa93
- AFFICHAGE
Les Plans Locaux d’Urbanisme
- QUESTIONS DIVERSES
- Comment promouvoir et faire connaître l’association : forums, site, facebook, twitter
- Comment agir contre l’abattage d’arbres sur les trottoirs ? (voie communale, départementale, conduites de gaz)
- Demander un inventaire du patrimoine arboré
- Quand se fera le passage au PLU intercommunal ?
- Projets sur les délaissés de l’ex A103 à Neuilly-sur-Marne et Neuilly-Plaisance
- Accès au parc des 33ha de Neuilly-sur-Marne fermé côté Gagny : fermé pour cause de sécurité
- Emplacements réservés au PLU de Gagny pour les modifications de voirie
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la présidente remercie les intervenants, lève la séance et invite l’assistance à partager un verre de l’amitié.
Fait le 8 mars 2017
La présidente Le secrétaire
B. Mazzola F. Redon